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Marques déposées par Isabelle Bisseuil
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Bonnes récoltes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bonnes récoltes
Isabelle Bisseuil, Agissant pour le compte de la société "Bonnes récoltes" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3860117
Date de dépôt :
19/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/09/2021
Bonnes récoltes de Isabelle Bisseuil

Présentation de la marque Bonnes récoltes

Déposée le 19 septembre 2011 par Isabelle Bisseuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Bonnes récoltes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est Isabelle Bisseuil, Agissant pour le compte de la société "Bonnes récoltes" en cours de formation domicilié(e) 30 rue Ernest Renan - 92310 - Sèvres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle Bisseuil domicilié(e) 30 rue Ernest Renan - 92310 - Sèvres - France.

La marque Bonnes récoltes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonnes récoltes est expirée depuis le 19 septembre 2021.

Isabelle Bisseuil a également déposé les autres marques suivantes : GRIS DE LIN , POKE BAR , LA REGIE PME , Manappe , Monsieur et Madame , Poké Bar


Isabelle Bisseuil, Agissant pour le compte de la société "Bonnes récoltes" en cours de formation - 30 rue Ernest Renan - 92310 - Sèvres - France


Isabelle Bisseuil - 30 rue Ernest Renan - 92310 - Sèvres - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.